Commencer à construire une maison à partir de ses fondations est un projet difficile, mais une fois réalisé, nous serons avant la maison de nos rêves totalement personnalisée à notre goût. Cependant, comme dans toute réforme ou travail que l’on veut mener, il faut savoir ce que procédures pertinentes que nous devons faire avant de le commencer.

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permis de construire une maison

Qui doit participer à la construction d’une maison ?

On retrouve deux acteurs principaux :

    • L’autopromoteur : C’est la personne qui possède la maison qui va être construite.
    • L’équipement technique: C’est le groupe de professionnels (architecte, constructeur, décorateurs d’intérieur, etc.)

Les premières étapes de la construction d’une maison

Les procédures les plus importantes pour commencer à construire une maison sont les suivants :

  • Titre de propriété : Vous devez avoir le acte public du terrain, que vous l’achetiez ou qu’il vous appartienne déjà. Nous vous conseillons de l’acheter devant notaire, avec un contrat de vente, et de payer toutes les taxes.
  • Permis Urbain : Le conseil municipal est prié de devenir propriétaire du terrain, avec le fin d’autoriser le projet de la construction de logements.
  • Visa universitaire : Il n’est pas nécessaire de l’avoir dans les projets d’exécution si l’activité à réaliser est de peu de nature constructive et de simplicité technique, qu’elle n’a pas, à terme ou de façon permanente, un caractère résidentiel ou public, et qu’elles soient développées dans une seule usine.
  • Permis de construire : Une fois que nous avons obtenu les permis précédents, nous devons payer des frais différents, et le conseil municipal nous délivrera le permis de construire pour le début de la construction de l’appartement.

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Construire une maison : étapes à suivre

  • Signature de l’acte de reconsidération: l’autopromoteur, le constructeur et le responsable des travaux doivent signer un document qui donne le travail commencé.
  • Documents de suivi : Carnet de commandes et d’assistance, carnet de feu, visa de projet d’exécution, permis de construire….
  • Attestation définitive des travaux et attestation de réception : Le professionnel signe le certificat d’achèvement des travaux selon le projet présenté.
  • Certificat d’occupation : Le conseil municipal doit délivrer le autorisation d’occuper la maison, Celui-ci doit répondre aux exigences suivantes :
    • Surface utile.
    • Équipements.
    • Il est également généralement exigé que la propriété figure dans le Catastrou comme prévu pour une utilisation en salle.
    • D’autres aspects à prendre en compte sont ceux liés à la santé et la sécurité du foyer.
  • Écriture publique: Le promoteur doit signer l’achèvement des travaux devant notaire.
  • Inscription au registre : Nous devons enregistrer la propriété dans le registre de la propriété, qui doit avoir le certificat d’efficacité énergétique.
  • Enregistrement des fournitures : Nous devons fournir à la compagnie d’électricité le certificat d’installation électrique pour commencer à fournir des fournitures.

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Comme tu peux le voir, ce n’est pas un processus simple, mais ça vaut le coup une fois qu’on le voit terminé. Si vous songez à réaliser un nouveau projet de construction, nous vous mettrons en contact avec les meilleurs professionnels pour vous aider à concrétiser votre projet.

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